Recherche un modèle de contrat de cession de droits d'auteur pour une photo

Recherche un modèle de contrat de cession de droits d'auteur pour une photo est un fil de discussion ouvert le 15 septembre 2015 à 14h23 par Airgum, dans la rubrique Le troquet des Pose partageurs du forum photo Pose partage. Dernier message par SuShY** il y a 3 années, 8 mois.

Airgum
Airgum - Le 15/09/2015

Bonjour,

Je suis photographe amateur et je travaille avec un Fujifilm X20.

J'aimerai faire un cadeau original à une amie : lui céder les droits d'auteur d'une de mes photos.

La photo : une photo noir et blanc d'une voiture, légèrement retouchée avec Lightroom.

Le cadeau : un tirage papier (exemplaire unique) avec un contrat de cession de mes droits d'auteur tout supports confondus UNIQUEMENT pour cette photo, le fichier numérique RAW étant inclus dans la cession.

Ce que je recherche : un modèle de contrat de cession de droits d'auteur juridiquement valide pour une unique photo, incluant les clauses directement mentionnées ci-dessus (1).

Ce que je me demande :

- Puis-je mettre un copyright en filigrane et en mon nom (peu visible pour ne pas gâcher la photo) sur le tirage ? Cela se fait-il sur un tirage qui risque d'être encadré ?

- Une numérotation du tirage (001/001) est-il appréciable au dos du tirage ?

- (1) Puis-je incorporer des clauses personnelles au contrat si celles-ci sont claires et compréhensibles ?

Merci de votre aide, car j'ai beaucoup de mal à trouver un contrat juridiquement "valide" parmi ce que j'ai pu trouver sur Internet.

Arthur.

SuShY** de Épernon, France, modérateur
SuShY** – modérateur - Le 07/11/2015

Bonsoir, as-tu trouvé par ailleurs une réponse à ta question ?

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